Site internet : http://www.aredam.net

Sommaire des publications Procédures calme :
http://www.aredam.net/sommaire-publications-procedures-calme.html
Mis à jour le
29 juillet 2018.



29 juillet 2018,

Lettre à l'hébergeur de site OVH à Roubais, hébergeur du site http://www.cauxseine.fr de la Communauté d'Agglomération Caux Vallée de Seine :
http://www.aredam.net/lettre-OVH-preuve-faux.html
illustrations :
http://www.aredam.net/lettre-OVH-preuve-faux.pdf



9
juillet 2018,

Le faux, le droit, la Constitution, la faculté de discernement, la confusion.
Texte de Michel Dakar, chercheur en politique globale, autonome, Villequier, ex-France, province de l'Empire israélo-US en voie de désintégration, le 9 juillet 2018
http://www.aredam.net/le-faux-le-droit-la-constitution-la-faculte-de-discernement-la-confusion.html

Documentation :
http://www.aredam.net/lettre-au-president-de-la-cour-d-appel-de-douai-article-40-du-code-de-procedure-penale.pdf

Affaire traité globalement dans le dossier suivant :
http://www.aredam.net/procedures-calme.html